Les délibérations
1-Création de poste – Agent technique
2-Approbation du compte administratif 2023
3-Approbation du compte de gestion 2023
5-Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget
7-Rapport d’activité CCEBER 2022
10-Vote du budget primitif 2024
12-Subventions aux associations communales
13-Débat sur les orientations du PADD
14-Dénomination de l’école communale
15-Décision modificative n°1 – modification budget
16-Convention de partenariat cib – mairie
17-Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
18-Choix d’une entreprise pour les travaux d’évacuation des eaux pluviales
19-Fonds de concours EBER pour travaux évacuation des eaux pluviales
20-Convention CDG 38 – prévoyance
21-Retrait du groupement pour la fourniture d’électricité
22-Complément définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
23-Garantie d’emprunt Alpes Isère Habitat
24-Subvention accompagnement MAM des PRIMALOUPS
26-Renouvellement carte achat public
27-Nomination nouvelle opération immobilière Alpes Isère Habitat « Les coquelicots »
28-Fonds de concours EBER pour travaux d’extension du réseau d’évacuation des eaux pluviales
29-Adhésion au nouveau contrat de prévoyance des personnels communaux
30-Interventions musicales dans l’école communale
31-Garantie d’emprunt pour les 8 logements PSLA du programme Alpes Isère Habitat
1-Prise en compte du rapport d’activités 2021 de la CCEBER
2-Participation communale au déploiement du bus itinérant France Service MSA en milieu rural
3-Approbation du compte administratif
4-Approbation du compte de gestion 2022
7-Participation de la commune à l’énergie du CIB
9-Projet aménagement immobilier de la commune
10-Vote du budget primitif 2023
11-Subventions aux associations
12-Adhésion groupement de commande entre la CCEBER et les communes membres
13-Projet aménagement immobilier Commune de Primarette – annule et remplace la précédente (2023-009)
14-Attribution du marché cour d’école
17-Règlement du cimetière communal
18-Décision modificative n°1 – insuffisance de crédit
19-Validation du projet Evally Promotion
21-Remplacement et nomination d’un adjoint
22-Passage en comptabilité en M57
25-Mise en place d’un prêt relais court terme
26-Renouvellement du taux de la taxe d’aménagement
27-Tarifs restaurant scolaire et garderie
28-Don de parcelles au profit de la commune
29-Transformation salle d’animation en MAM
30-Approbation de l’acquisition par EPORA du bâtiment « Chez lucas »
31-Acquisition de la Licence IV du restaurant « Chez Lucas »
32-Attribution prime pouvoir d’achat exceptionnelle
33-Approbation compromis de vente a Evally – Projet d’urbanisme communal
34-Rapport annuel d’activité 2022 sur le prix et la qualité de l’eau
36-Acquisition licence IV et mobilier sans valeur – bar Chez Lucas
2-Approbation du compte administratif
3-Approbation du compte de gestion
5-Modalité d’attribution du régime indemnitaire
6-Plan de protection de l’atmosphère
10-Subventions aux associations
11-Convention de participation aux frais de fonctionnement du centre médico scolaire de Vienne
12-Convention de financement des travaux chemin des chênes
13-Suppression et création du poste d’ATSEM
15-Droit de préemption commercial
15-Droit de préemption commercial (annexe)
16-Recensement de la population en 2023
17-Renouvellement de ligne de trésorerie
18-Demande de subvention au département pour la cour d’école
19-Demande de subvention à la région pour la cour d’école
20-Programme de réussite éducative
21-Adhésion à l’assurance statutaire
1-Délégation au maire par le conseil municipal
2-Identification des salles communales
4-Tarifs restaurant scolaire et garderie
6-Création d’un emploi non permanent
7-Convention de mise à disposition d’un terrain privé
8-Approbation du compte administratif 2020
9-Approbation du compte de gestion 2020
11-Tarifs de location des salles communales
14-Subventions aux associations
17-Demande de subvention au département
18-Attribution des marchés du projet école
19-Avenant de prorogation du bail des Narcisses
20-Création, suppression de poste
21-Décision modificative insuffisance de crédit
22-Créance éteinte pour l’exercice 2021
23-Ouverture d’une ligne de trésorerie
24-Lancement de l’élaboration du PLUI
1-Ouverture de crédit d’investissement avant le vote du budget
2-Règlement général européen sur la protection des données
3-Création d’une zone à 30km/h
4-Approbation du compte administratif
5-Approbation du compte de gestion
8-Lancement de l’appel d’offre pour la toiture de l’école
9-Demande de crédit court terme
11-Subventions aux associations
13-Élection du maire et des adjoints
14-Indemnités du maire et des adjoints
14-Indemnités du maire et des adjoints (annexe)
15-Désignation des délégués TE38
16-Désignation des délégués SIRRA
17-Demande de subvention au département pour l’école
18-TE38 – Sortie du groupement d’achat
20-Désignation du nombre de membres du CCAS
21-Travaux d’urgence toiture école
22-Désignation des délégués aux commissions EBER
23-Commission communale des impôts directs
24-Travaux sur éclairage public
25-Révision du taux de la taxe d’aménagement
25-Révision du taux de la taxe d’aménagement (annexe)
26-Attribution chèques cadeaux pour les employés communaux
27-Subvention association du Patrimoine
28-Subvention association FC Collines
31-Demande de subvention à la région dans le cadre du plan bonus relance 2020/2021
32-Suppression et création de poste
33-Subvention au groupement forestier du Louvier
34-Mise en place d’une carte d’achat public
35-Autorisation de dépenses d’investissement avant vote du budget primitif
1-Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget
2- Constatation des amortissements des subventions versées au SEDI
5- Approbation du compte administratif du budget communal 2018
6- Approbation du compte de gestion du budget communal 2018
9- Autorisations exceptionnelles d’absence pour événements familiaux
11- Vote du budget 2019 (annexe)
12- Renouvellement ligne de trésorerie
13- Attribution des marchés de travaux pour la réalisation du projet mairie
14- Subventions aux associations
15- Vente propriété PAGLIARO – aliénation chemin
16- Vente propriété Billot – aliénation chemin
17- Attribution lot 9 ascenseur – marché de travaux pour la réalisation du projet mairie
18- Renouvellement ligne de trésorerie
19- Décision modificative n°1 – Mise en conformité comptable du budget
20- Vente Billot/Lambert– aliénation chemin
21- Passage en LED de l’éclairage public
22- Contrat groupe d’assurance statutaire 2020-2023
23- Régime indemnitaire 13ème mois
24- Indemnités du nouveau trésorier
25- Demande de subvention Département et DETR travaux école
26- Création nouveaux numéros de rue
27- Rapport d’activité 2019 Syndicat Mixte des Eaux Dolon Varèze
28- Suppression et création de poste
29- Adhésion à la convention protection sociale (santé et prévoyance) CDG 38
30-Transfert du patrimoine syndical assainissement du SMEDV vers la commune membre
30-Transfert du patrimoine syndical assainissement du SMEDV vers la commune membre (annexe 1)
30-Transfert du patrimoine syndical assainissement du SMEDV vers la commune membre (annexe 2)
30-Transfert du patrimoine syndical assainissement du SMEDV vers la commune membre (annexe 3)
31-Convention de mise à disposition des biens nécessaires
33-Recrutement agents de remplacement
34-Autorisation au maire du dépôt et de signature du PC école
1- Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du budget
3- Approbation du compte administratif du budget communal 2017
4- Approbation du compte de gestion du budget communal 2017
8- Subventions aux associations
9- Convention de mise à disposition informatique
10- Adhésion au groupement achat public électricité SEDI
11- Autorisation de dépôt d’un permis de construire pour l’aménagement et accessibilité de la mairie
12- Demande de subvention au titre de la DETR pour l’aménagement MAIRIE
13- Demande de subvention au titre du FSIL pour l’aménagement MAIRIE
14- Modification statuts CCTB (GEMAPI)
17- Demande de ligne de trésorerie
18- Vente d’un terrain communal
19- Contrat de prestations de services fourrière animale suite à dissolution SPA Nord Isère
20- Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire
22- Projet de cession d’une parcelle appartenant à SNCF Réseau
23-Contrat groupe d’assurance statutaire – hausse tarifaire 2019
25- Indemnité de conseil au comptable du trésor public
26- Règlement général européen sur la protection des données – délégué de la protection des données
27- Attribution chèques cadeaux
28- Vente terrain communal – déclassement Chemin Rural
28- Vente terrain communal – déclassement Chemin Rural (annexe)
29- Modification des statuts du Syndicat Mixte des Eaux Dolon-Varèze suite à la fusion CCTB/CCPR
30- Révision libre du montant de l’attribution de compensation
31- Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées
32- Demande de subvention au titre du FSIL
1- Rapport d’activité CCTB 2015
4- Approbation du compte administratif du budget communal 2016
5- Approbation du compte de gestion du budget communal 2016
7- Opposition au transfert automatique de la compétence PLU à la CCTB
8- Appui à la demande de la commune de Beaurepaire pour l’installation d’une DR pour les CNIS
10- Fixation des taux d’imposition 2017
13- Adhésion au Comité des Œuvres Sociales de l’Isère (COS 38)
15- Adoption du PDC (Plan de Désherbage Communal)
16- Demande de subvention investissement pour PDC (Plan de Désherbage Communal) à l’agence de l’eau
17- Attribution des marchés de travaux pour la réalisation du projet salles socioculturelles
18- Lancement de la procédure de cession d’un chemin rural
18- Lancement de la procédure de cession d’un chemin rural (annexe)
21- Subvention aux conscrits pour le feu d’artifice
22- Taxe d’aménagement (annexe)
23- Déclassement et cession d’un Chemin Rural Impasse du Dolon
23- Déclassement et cession d’un Chemin Rural Impasse du Dolon (annexe)
24- Désaffiliation de la ville et du CCAS d’Echirolles du CDG 38
25- Modification des statuts de la CCTB
26- Attribution chèque cadeaux pour le personnel communal
27- Convention Temps d’Accueil Périscolaires
28- Rapport d’activité 2016 du Syndicat Intercommunal Des Eaux Dolon Varèze
29- Rapport d’activité 2016 du Syndicat des Énergies du Département de l’Isère
31- Régime indemnitaire au profit des filières administratives, techniques et médico-sociales
1- Autorisation de paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2016
2- Rapport d’activité de la CCTB 2014
3- Renouvellement convention partenariat TAP avec le CIB
4- Approbation du compte administratif communal 2015
5- Approbation du compte de gestion communal 2015
8- Fixation des taux d’imposition 2016
10- Plan de désherbage 2016 – Demande de subvention à l’agence de l’eau
11- Subventions aux associations
13- Travaux sur réseaux d’éclairage public – SEDI
14- Suppression et création de poste
15-: Création d’une régie de recettes
16- Convention de la téléphonie avec la CCTB
17- Rapport d’activité du Syndicat des Énergies du Département de l’Isère
18- Demande de subvention au département pour les travaux de voirie Chemin de Barral
19- Demande de subvention au département pour travaux de voirie Chemin de Simandre
20- Répartition FPIC (Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales)
21- Suppression et création de poste – ATSEM
22- Désignation de correspondants bois communaux
23- Désaffectation et déclassement d’un espace vert
24- Mise en place du régime indemnitaire
25- Fixation des tarifs pour la location des salles communales
26- Fixation des tarifs photocopies
29- Augmentation du temps de travail sur le contrat à durée indéterminée d’un agent
30- Demande de subvention au Fonds National de Prévention
31- Règles de garanties d’emprunts pour les logements sociaux
32- Convention de fourrière avec la SPA
33- Convention de transfert et de capture d’animaux errants/ dangereux avec le groupe DAKTARI
34- Fixation tarifs capture d’animaux errants
35- Décision modificative n°1 : Insuffisance de crédit concernant les travaux en régie
36- Décision modificative n°2 : Insuffisance de crédit
38- Modification des statuts de la CCTB
40- Modalités d’attribution des chèques cadeaux
44- Indemnité de conseil au comptable du trésor public
45- Désignation d’un coordonnateur communal et de deux agents recenseurs
Les délibérations antérieures sont consultables en mairie.